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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOP PARTNER
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TOP ANTIVOL DEMAGNETISABLE T.A.D.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP ANTIVOL DEMAGNETISABLE T.A.D.
TOP PARTNER S.A.

Numéro de dépôt :
96650764
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque TOP ANTIVOL DEMAGNETISABLE T.A.D.

Déposée le 30 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) TOP PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « TOP ANTIVOL DEMAGNETISABLE T.A.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOP PARTNER domicilié(e) 647, route d'Alès, 30380 SAINT CHRISTOL LEZ ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 234 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP PARTNER S.A. Hervé HAREL - P.D.G. - France.

La marque TOP ANTIVOL DEMAGNETISABLE T.A.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP ANTIVOL DEMAGNETISABLE T.A.D. est expirée depuis le 30 octobre 2006.

TOP PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : JET BAG , TOP ANTIVOL , TOP FILM , TOP VOLAILLE , TOP ECHANTILLON , TOP DEPOT


TOP PARTNER S.A. - 647, route d'Alès, 30380 SAINT CHRISTOL LEZ ALES - France - SIREN 389234189


TOP PARTNER S.A. Hervé HAREL - P.D.G. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Montage de deux filaments permettant la magnétisation - démagnétisation du filament final par champ magnétique, destiné à protéger contre le vol des produits référencés en linéaire